Communauté économique européenne et Union européenne

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1489200205 AR 16 à 215, 235 à 241, 308 à 335, 337 à 340
Titre : 2 Institutions et organismes de la CEE et de l'UE
Date : 1958/1982
- 1489200205 AR 32 à 45, 235 à 241, 312 à 313, 337 à 340
  Titre : 2.5 Conseil Écofin
  Date : 1970/1993
  - 1489200205 AR 235 à 241, 337 à 340
    Titre : 2.5.4 Harmonisation des politiques monétaires
    Date : 1970/1990
    - 1489200205 AR 241
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Dalgaard (rapports 60 à 69) : rapport, note, correspondance, procès-verbal.
      Date : 1986-1990
    - 1489200205 AR 337
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 23 à 29) : rapport, note, correspondance, procès-verbal.
      Date : 1983-1986
    - 1489200205 AR 338
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 30 à 33) : rapport, note, correspondance, communiqué de presse.
      Date : 1987-1988
    - 1489200205 AR 339
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 34 à 38) [manque le rapport n°37]: rapport, note, correspondance, procès-verbal, déc.1988-juil.1990 ; projet de mandat du groupe d'experts Raymond : correspondance, note, avr.-mai
      Date : 1988-1990
    - 1489200205 AR 340
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 34 à 38) [manque le rapport n°37]: rapport, note, correspondance, procès-verbal, déc.1988-juil.1990 ; projet de mandat du groupe d'experts Raymond : correspondance, note, avr.-mai 1988.
      Date : 1981-1990
- 1489200205 AR 46 à 121, 314 à 316
  Titre : 2.6 Comité des Gouverneurs
  - 1489200205 AR 46
    Titre : 2.6.1 Création du Comité des Gouverneurs
    Date : 1962/1970
    - 1489200205 AR 46
      Titre : Travaux préparatoires, échanges de vues entre les Gouverneurs des banques centrales réunis à Bâle en janvier 1958 : note, janv. 1958 ; réunion des Gouverneurs à Bâle en décembre 1962 : note, compte rendu, correspondance, nov.-déc. 1962. Comité des Gouverneurs, réunion constitutive : bulletin, correspondance, note, JO, mai-juil. 1964 ; règlement intérieur : résolution, juil.-oct. 1964 ; activité et fonctionnement du Comité : note, oct. 1964-juil. 1970. Soutien monétaire à court terme, coordination des politiques économiques et coopération monétaire au sein de la Communauté : correspondance, note, mémorandum, fév.-juin 1969.
      Date : 1962-1970
  - 1489200205 AR 47 à 113, 314 à 316
    Titre : 2.6.2 Sessions du Comité des Gouverneurs
    Date : 1964/1993
    - 1489200205 AR 47
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales de la CEE, réunions du 10 mai 1964 au 8 nov. 1965 : note, accord, correspondance, état, communiqué de presse, mémorandum, mai 1964-nov. 1965.
      Date : 1964-1965
    - 1489200205 AR 48
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales de la CEE, réunions du 10 janv. au 9 janv. 1967 : note, état, correspondance, mémorandum, juin 1965-janv. 1967.
      Date : 1965-1967
    - 1489200205 AR 49
      Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 8 mai 1967 au 10 sept. 1968 : note, correspondance, état, presse, étude, avr. 1965-sept. 1968.
      Date : 1965-1968
    - 1489200205 AR 50
      Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 18 nov. 1968 au 9 mars 1970 : note, correspondance, état, procès-verbal, nov. 1968-mars 1970.
      Date : 1968-1970
    - 1489200205 AR 51
      Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 13 avr. 1970 au 12 juin 1971 : note, correspondance, état, procès-verbal, avr. 1970-juin 1971.
      Date : 1970-1971
    - 1489200205 AR 52
      Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 11 juil. 1971 au 8 mai 1972 : note, correspondance, état, procès-verbal, juil. 1971-mai 1972.
      Date : 1971-1972
    - 1489200205 AR 53
      Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 10 juin au 11 sept. 1972 : note, correspondance, état, juin-sept. 1972. Comité des Gouverneurs, réunions du 9 mars au 11 mai 1976 : note, correspondance, état, mars-mai 1976.
      Date : 1972-1976
    - 1489200205 AR 54
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions des 8-9 janv. aux 12-13 fév. 1979 : note, procès-verbal, rapport, état, bulletin, règlement, accord, correspondance, note, fév. 1970-janv. 1979.
      Date : 1970-1979
    - 1489200205 AR 55
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions des 12-13 mars au 8 mai 1979 : note, correspondance, état, procès-verbal, communiqué de presse, rapport, mars 1978-mai 1979.
      Date : 1978-1979
    - 1489200205 AR 56
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 10 juin au 11 sept. 1979 : note, compte rendu, procès-verbal, correspondance, état, rapport, mai-sept. 1979.
      Date : 1979-1979
    - 1489200205 AR 57
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 1er oct. aux 10-11 déc. 1979 : note, correspondance, procès-verbal, état, accord, règlement, rapport, avis, déclaration, mars 1974-déc. 1979.
      Date : 1974-1979

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